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06 24 60 90 90

Conditions générales de vente

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes de Réseau Social Apéro (RSA).

Article 1 – Prix

1.1 – Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes liées à la ventes de boissons alcoolisées : accises & vignette sécurité sociale).

1.2 – RSA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre prise de commandes.

1.3 – Les produits demeurent la propriété de RSA  jusqu’au complet paiement du prix.

Article 2 – Commande

Par téléphone : 07.55.83.83.00 ou 06.24.60.90.90

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de votre validation de commande.

Article 3 – Validation

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par RSA constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par RSA et ses clients.

Article 4 – Disponibilité

RSA  est un détaillant et n’a pas vocation à vendre en quantités importantes les produits proposés. En conséquence, RSA se réserve de le droit de refuser les commandes d’un même produit en quantité importante et ce dès 12 articles identiques.

Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telle sur les sites. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par téléphone. Votre commande sera automatiquement annulée. Le règlement de vos marchandises peut intervenir à la prise de votre commande, par téléphone ou bien à la livraison.

Article 5 – Livraison

5.1 – Généralités

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande, au plus tard 60 minutes après votre prise de commande.

En cas de retard de livraison, une remise de 10% sera accordée lors de la prochaine commande.

 Article 6 – Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue comptant en liquide ou par carte bleue.

Article 9 – Conformité des produits

Nous nous engageons à vous échanger les produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à votre commande.

Article 10 – Service clientèle

Pour toute information ou question, notre service est à votre disposition :

– Par téléphone : 07.55.83.83.00 ou 06.24.60.90.90

Article 12 – Propriété Intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, et images reproduits ou représentés sur les sites de RSA sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites de RSA ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur les sites de RSA  est strictement interdite.

Article 13 – Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n’hésitez pas à nous contacter au 07.55.83.83.00 ou 06.24.60.90.90

Article 14 – Droit applicable – Litiges

Le présent contrat est soumis à la loi française.

La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 15 – Informations nominatives

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. en nous contactant au 07.55.83.83.00 ou 06.24.60.90.90 ou par courriel rsa-aperolyon@outlook.fr

En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société, ainsi que de sociétés et enseignes RSA.

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