07 61 97 24 18

Mentions Légales

Bases de données

LYON BOISSON, en tant qu’auteur et producteur de la base de données que constitue le site, est titulaire de tous les droits inhérents à la base de données.
Ainsi, conformément à l’article L.342-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, LYON BOISSON  interdit l’extraction par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées ou pédagogiques. Responsabilités Le non-respect des règles exposées ci-dessus entraînera, sauf obtention de l’accord préalable et expresse de LYON BOISSON, une violation des droits de propriété intellectuelle. Cette violation peut indifféremment porter atteinte aux droits d’auteur, aux droits du producteur de base de données ou aux deux régimes juridiques à la fois. Elle constitue un (ou des) acte(s) de contrefaçon sanctionné(s) sur la base des articles L.335-2 et L.342-1 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de LYON BOISSON.

Dans le respect des textes en vigueur, LYON BOISSON ne pourra être tenue pour responsable des dommages et pertes directs et indirects survenus lors de la visite et/ou de l’utilisation de ce présent site, ni même de tout virus transmis par le biais de ce site, et ce, même s’il s’avérait que les risques de pertes et dommages aient été portés à la connaissance de LYON BOISSON ou que ces pertes et dommages soient nés d’une négligence de LYON BOISSON. 
Les liens figurant sur le site LYON BOISSON sont proposés à titre informatif. Les sites accessibles par le biais de ces liens sont indépendants de ce site, LYON BOISSON ne peut donc exercer aucun contrôle sur eux, et ne pourra donc être tenue pour responsable de ces sites et de leurs contenus.

Marques et logos

Les marques et logos sont la propriété de LYON BOISSON. Toute reproduction et/ou utilisation sans l’accord préalable de LYON BOISSON engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les peines prévues aux articles L.335-2, L.713-2, L.713-3 et L.716-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Contacter LYON BOISSON

Pour toutes demandes ou sollicitations, vous pouvez appeler LYON BOISSON au 07.55.83.83.00 ou 06.24.60.90.90

Données nominatives

Toute personne dont les données nominatives figurent sur le site www.rsa-apero.fr ou sont utilisées dans le cadre des lettres d’information diffusées, des forums, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données auprès de LYON BOISSON : (art. 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978) : rsa-aperolyon@outlook.fr

Bienvenue sur le site Internet de LYON BOISSON

En accédant à ce site www.rsa-apero.fr, vous acceptez les termes et conditions tels que définis ci-dessous.
Les personnes mineures ne sont pas autorisées à commander sur le site Internet ou par téléphone. 

L’accès au site est soumis aux législations internationales, communautaires et nationales s’appliquant dans le pays de connexion.

Présentation générale :

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Dénomination : LYON BOISSON
N° SIRET: RCS: 310 455 043 00524 

Directeur de publication : MEROLLI Enri 

Propriété intellectuelle

Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

La présentation et le contenu du site www.rsa-apero.fr constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété de LYON BOISSON au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données. En vertu de cette propriété, LYON BOISSON peut exploiter ces différents éléments seul ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier.

Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de LYON BOISSON en application des articles L.122-4 et L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable de LYON BOISSON en application des articles L.122-4 et L.342-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Les exceptions pour usage privé

Conformément à l’article L.122-5 du Code, les œuvres présentes sur ce site ne peuvent être utilisées que dans un cadre privé et non exclusif par tout utilisateur du site. Ceci signifie que tout utilisateur a le droit de reproduire pour stockage sur un ordinateur monoposte aux fins de représentation sur un écran unique et de reproduction, en un exemplaire unique pour copie de sauvegarde ou impression papier. Chaque utilisateur peut effectuer des reproductions sur papier dans la mesure où celles-ci ressortent du domaine de la copie privée à usage non collectif.

Exploitations interdites

Toute commercialisation totale ou partielle de la présentation originale du site et/ou de son contenu, auprès des tiers et sous quelque forme que ce soit est strictement interdite. 
Est expressément interdit toute mise à disposition du public des éléments du site par vente, échange ou louage (éléments audio, vidéo, graphiques, textuels). 

La violation de ces dispositions impératives expose le contrevenant aux peines civiles et pénales prévues par la loi.